Offre valable du 01/11/2022 au 18/12/2022, en cas de signature d’une promesse de vente portant sur un terrain à bâtir (hors co-aménagement) commercialisé par la société Foncier Conseil, filiale détenue à 100% par le groupe Nexity, SA au capital de 280 648 620 €, dont le siège est à Paris 75008, 19 rue de Vienne, RCS Paris 444 346 795, et sous réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés à la promesse de vente. Cette offre comprend, sous réserve de réunir l’ensemble des conditions : les émoluments aux Frais de notaire offerts (1) ainsi qu’une remise sur le prix du terrain (2).
(1) Les émoluments aux frais de notaire correspondent à la rémunération du notaire et aux débours, à l’exclusion de tous impôts et taxes dont les droits d’enregistrement qui seront à la charge de l’acquéreur. Les frais de notaire ne comprennent pas les frais de financement et de garanties, ni les frais liés à l’établissement le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte authentique de vente.
(2) L’offre se traduira également par une réduction sur le prix de vente. Le montant de la réduction est un montant forfaitaire d’un maximum de 11 600€ sur le prix TTC du terrain à bâtir.
La liste exhaustive des opérations de terrain à bâtir éligibles aux émoluments aux Frais de notaire offerts (1) et/ou à la remise sur le prix du terrain (2) et les montants de réductions associées sont à retrouver sur : https://www.nexity.fr/actualites/juridique/offres-commerciales/campagnes-commerciales Le prix TTC inclut la TVA au taux de 20% (5% si la vente est consentie aux organismes d’habitations à loyer modéré visés à l’article L. 411-2 du code de la construction et de l’habitation ou aux personnes bénéficiaires, au moment de la livraison, d’un prêt mentionné à l’article R. 331-1 du CCH pour la construction de logements visés aux 3° et 5° de l’article L. 351-2 du CCH), calculé sur le prix HT de vente ou sur la marge, conformément à la réglementation en vigueur. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle.
(3) Prix à titre indicatif et non contractuels susceptibles d'évoluer, dans la limite des stocks disponibles.
(4) FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF s’engage à soutenir la Fédération Française Handisport, via la Fondation NEXITY, en versant un montant forfaitaire de 100 (cent) euros à chaque signature par un client particulier, entre le 4 novembre au 18 décembre 2022, d’un avant-contrat de vente de terrain à bâtir FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF, ou toute structure au sein de laquelle FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF détient une participation, ne faisant pas l’objet d’une rétractation dans le délai légal de 10 jours.
FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF – SNC au capital 5.100.000€ – Siège social : 19, rue de Vienne TSA 60030 – 75801 Paris Cedex 08 – RCS PARIS 732 014 964.
Document, illustrations et photos non contractuels. Réalisation : AGENCE JFKA – 11/2022
|
|
